Article 1 - Lspd
1. Les civils ont comme devoir de respecter les lois mais aussi les autres civils
2. Pour toute organisation d'événements, vous devez passer par le Gouvernement, puis le LSPD, et dans la mesure du possible par les évènementiels.
3. L'utilisation des routes ouvertes pour l'organisation n'est pas autorisée sauf en cas exceptionnel et après avoir eu l'accord du Gouvernement et présence du LSPD OBLIGATOIRE.
Article 2 Etat d'urgence
1. La qualification en < Etat d'urgence> de la ville sera donc notifiée par les forces de l'ordre, sur le Discord.
Cet état pourra avoir des répercussions dans différents articles des codes de régulations fédéraux
Article 2.1 Preuves recevable
1. Voici une liste des éléments recevable légalement en tant que preuve à charge / décharge pour l'ouverture d'une main courante ou d'une plainte à l'encontre des services de sécurité :
- Conversation SMS.
- Photo/vidéos prisent à l'aide de votre portable acheter à l'épicier.
- Caméra (GoPro où autres.)
- Conversation audio enregistrée à l'aide de votre smartphone.
- Enregistrements des GoPro de la LSPD (avec son) ou du système de surveillance de la ville.
- Toutes enregistrements des caméras de la vile les caméras ne sont pas visible et sont tenue CONFIDENTIELLE.
La LSPD et l'administration (STAFF) se chargeront de vérifier la recevabilité des éléments
fournis en fonction des critères stipulés ci-dessus.
Article 2.3 Etat d'urgence
1. Les papier d'identité doivent comporter votre photo. Pour ce faire, contacter un STAFF, qui ajoutera votre photo sur votre pièce d'identité. Une non présence de votre photo entrainera une amende.
Article 3 Sécurité intérieure
ARTICLE 1 Contrôle de police
1. Lors de chaque contrôle vous pouvez exiger l'identité ainsi que le matricule de l'agent qui vous contrôle. Celui-ci sera dans l'obligation de vous le fournir.
2. Toutes personnes à proximité d'un point "Sensible" par les services de sécurité est susceptible d'être contrôlée et fouillée sans qu'aucune justification ne soit donner.
3. Lors d'un contrôle, un agent du LSPD pourra fouiller légalement sans autre motif une personne qui aura été arrêtée pour un crime et/ou délit au cours des 2 semaines précédentes.
4. Dans des situations dites <EXCEPTIONNELLES> de type <MANIFESTATIONS>, <ETAT D'URGENCES> un agent du LSPD pourra également procéder à un contrôle ou une fouille sans raison particulière.
5. Un agent du LSPD ne pourra en dehors d'une situatuon de flagrant délllit procéder à une fouille de votre personne sans avoir un motif réel et valable
Article 4 Droits Miranda
1. La personne en garde à vue doit, préalablement à son interrogatoire, doit être clairement informée qu'elle a le droit que garder le silence et que tout ce qu'elle dira sera utilisé contre elle devant les tribunaux de plus elle doit être clairement informée qu'elle a le droit de consulter un avocat et qu'elle peut avoir l'avocat avec elle durant son interrogatoire.
2. Du fait des effectifs présent en ville il sera impossible de désigner un avocat commis d'office aussi si aucun avocat n'est présent en ville, la procédure suivra son chemin sans présence de ce dernier.
3. Lors d'une arrestation un agent du LSPD dispose de 10 minutes pour faire la lecture des droits Miranda au suspect interpellé
4. Lors d'une arrestation un agent du LSPD dispose de 10 minutes pour établir la liste des charges retenues à l'encontre d'un suspect
5. Une exception est faite si la n'est pas en mesure de comprendre c'est droits (Coma, ivresse, ect...) ou si l'intervention en cours n'est pas terminée (Multiples arrestation pour une même intervention)
6. En cas d'acte terroriste aucune limite de durée à la lecture des droits ne sera comptée.
Article 5 Garde à vue
1. Si la garde à vue montre que le citoyen n'a entravé aucune loi, la garde à vue ne sera pas notifiée sur son casier judiciaire et aucune charge ne sera retenue.
2. Le LSPD peut mettre en garde à vue quiconque est considéré comme suspect avec ou sans preuves lors d'une enquête pour une durée maximum de 30 à 40 minutes.
3. Lors d'une garde à vue vous pouvez demander l'intervention du LSMS.
4. La durée d'emprisonnement sera réduite du temps passé en garde à vue.
Article 6 Commissariat
1. Les places de parking devant le commissariat sont accessibles aux citoyens.
2. Les agents du LSPD se réservent le droit de faire circuler n'importe quelle personne du secteur du commissariat si la situation l'exige.
Article 7 Dépôt de plainte
1. Un citoyen venant porter plainte, devra se munir d'un minimum de preuves concrètes pour que la plainte soit prise en compte.
Article 8 Informations Indic
1. Les informations sur les circuits <ILLEGAUX> devront également être accompagnées être d'un minimum de preuves concrètes pour être pris en compte par un agent du LSPD.
- Exemple :
= Récolte
= Traitement
= Revente
= Blanchiment
2. Les personnes faisant part d'informations sur les trafics de stupéfiants seront considérées comme < INDICS > par le LSPD et par le gouvernement.
3. Les < INDICS> ne bénéficieront pas d'un programme de protection spécifique sauf pour un cas exceptionnel, ils devront assurer leur protection par eux-même.
Article 9 généralités répression
1. Les amendes sont prédéfinies mais modifiables par l'agent qui les délivre, et sont ensuite reversée sur le compte "Compte de la ville". En effet, il peut les modifier en plus ou moins selon la situation dan laquelle la personne s'est fait prendre. Un récidiviste est susceptible d'avoir une amende plus grosse que la normale
2. Une situation dite récidive est qualifiée par une arrestation pour des faits de même nature dans un délai de 2 semaines après la première qualification.
3. Les substances considérées comme illégales à ce jour sont :
= Cannabis (Weed)
Aucune de ces substances ne sont autorisées et ceux peu importe la quantité trouvée sur l'indivdu
1. Une tentative de meurtre sur un citoyen avec passeport est caractérisée par la mise dans le coma de celui-ci.
2. Le fait de tirer dans la direction un agent du LSPD où même le mettre dans le coma est considéré comme une tentative de meurtre et passible d'une peine d'emprisonnement à perpétuité
3. Le meurtre de citoyen sans passeport sans raison valable (légitime défense) constaté par un agent du LSPD ou relaté par un citoyen avec des preuves est lui aussi passible de peine de prison
Article 10 Amendements
1. Voici la liste non exhaustive des amendes pouvant être établies par les agents du LPSD
° Infractions au code la route
= Non port du casque ou casque non homologué 300$
= Stationnement gênant ou interdit / stop ou feu grillé 300$
= Conduite dangereuse mineure 600$
= Conduite dangereuse majeure 1200$
= Excès de vitesse supérieur à 60km/h 200$
= Non respect de priorité 500$
= Marche arrière ou demi-tour intedit 800$
= Conduite à contre sens 800$
= Délit de fuite 1700$
= Wheeling 200$
= Tenue de protection motard inadaptée 400$
= Franchissement d'une ligne continue 300$
= Interfile / dépassement par la droite 400$
= Non respect des signalisations au sol 300$
= Complicité de délit de fuite 1200$$
= Conduite sans permis 2000$
DROITS COMMUNS
= Rappel à la loi simple 200$
= Ivresse sur la voie public 300$
= Insulte/outrage 300$
= Agression/menaces verbales 350$
= Atteinte à la pudeur 400$
= Harcèlement 300$
= Agression physique mineure 300$
= Agression physique majeure 600$
= Port d'arme sans PPA 900$
= Détention d'argent sale ( + 50% de la somme)
= Possession de stupéfiants -10 branches 400$/l'unité
= Possession de stupéfiants + de 10 branches 800$/l'unité
= Refus d'obtempérer 2500$
= Présence piétonne sur autoroute 100$
= Obstruction à la justice 500$
= Coup et blessure volontaire 1000$
= Tentative de vol 200$
= Rappel à la loi grave 600$
= Tentative de corruption 1500$
= Car-jacking 800$
= Agression à main armée 2000$
= Vol à main armée 3000$
= Vol en bande organisée 4500$
= Kidnapping 7000$
= Prise d'otage 7000$
= Meurtre 9000$
= Viol 50.000$
= Evasion de prison 1.000.000$
Tenue GAV OBLIGATOIRE
Accessoires -> AUCUN
Haut -> Débardeurs -> Débardeur blanc (33/36)
Pantalon -> Treillis -> Treillis orange (28/39)
Chaussures -> Tennis sans lacets -> Tennis blanches (9/11)